LES BOSSES DU Conseil 13 Général
Présentation de la marque LES BOSSES DU Conseil 13 Général
Déposée le 10 janvier 2003 par la société velo-club la pomme marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES BOSSES DU Conseil 13 Général » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BOSSES DU Conseil 13 Général a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOSSES DU Conseil 13 Général est expirée depuis le 10 janvier 2023.
velo-club la pomme marseille a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516626 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17